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Marques déposées par monsieur Bernard PINET
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LE TROPHEE DE PETANQUIE DE L'AUDIOVISUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TROPHEE DE PETANQUIE DE L'AUDIOVISUEL
M. Bernard PINET
M. Jacques Marie Ponthiaux

Numéro de dépôt :
4018552
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2023
LE TROPHEE DE PETANQUIE DE L\'AUDIOVISUEL de Bernard PINET

Présentation de la marque LE TROPHEE DE PETANQUIE DE L'AUDIOVISUEL

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par monsieur Bernard PINET et monsieur Jacques Marie Ponthiaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TROPHEE DE PETANQUIE DE L'AUDIOVISUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Les déposants sont monsieur Bernard PINET domicilié(e) 28 Rue Jacques Bossuet - 78590 - Noisy Le Roi - France et monsieur Jacques Marie Ponthiaux domicilié(e) 24 rue Ferdinand Buisson - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard PINET domicilié(e) 28 Rue Jacques Bossuet - 78590 - Noisy Le Roi - France.

La marque LE TROPHEE DE PETANQUIE DE L'AUDIOVISUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROPHEE DE PETANQUIE DE L'AUDIOVISUEL est expirée depuis le 9 juillet 2023.

Bernard PINET a également déposé les autres marques suivantes : LA PSYCHALCHIMIE , La Boule Enchantée , PETANQUE ET SENTIMENTS , PETANQUE ET SENTIMENTS , CINE PETANQUE , Hawaii Uniformes Paris , La GLOBALE ATTITUDE , Alchimic Ta Mère , Cosabello , PINET le bonliste


M. Bernard PINET - 28 Rue Jacques Bossuet - 78590 - Noisy Le Roi - France

M. Jacques Marie Ponthiaux - 24 rue Ferdinand Buisson - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


M. Bernard PINET - 28 Rue Jacques Bossuet - 78590 - Noisy Le Roi - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; cravates ; chaussettes ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Organisation de Trophées Sportifs.